Mentions légales

Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer l’utilisateur de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires devant être respectées à l’occasion de la consultation de ce site, et notamment les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle, ainsi que celles qui traitent des modalités de collecte et de traitement des données personnelles.

Identification

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’ASAEL met à la disposition des internautes les informations suivantes :

Éditeur

Association de sauvegarde et d’action éducative des Landes

11, boulevard Ferdinand de Candau
40000 Mont-de-Marsan
Tél : 05 58 46 75 50
Fax : 05 58 75 90 63

Directeur de publication

Monsieur Alain Gaston

Réalisation / création graphique

GCSMS AJLG (Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale Accueil Jeunes Landes Gascogne)

11, boulevard Ferdinand de Candau
40000 Mont-de-Marsan
Tél : 05 58 46 75 50
Fax : 05 58 75 90 63

Hébergement web

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2, rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Crédits photographiques

GCSMS AJLG (Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale Accueil Jeunes Landes Gascogne)

11, boulevard Ferdinand de Candau
40000 Mont-de-Marsan
Tél : 05 58 46 75 50
Fax : 05 58 75 90 63

 

Conditions générales d’utilisation du site Internet

Navigation

Le site de l’ASAEL est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, problèmes informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu et n’est cédée à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art.39), de rectification ou de suppression (art.40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en en écrivant à :

Association de sauvegarde et d’action éducative des Landes

11, boulevard Ferdinand de Candau
40000 Mont-de-Marsan
Tél : 05 58 46 75 50
Fax : 05 58 75 90 63

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

A ce titre, nous vous précisons que les informations communiquées à l’occasion de vos réponses aux formulaires présents sur le site sont nécessaires au traitement de votre demande et sont exclusivement destinées à l’ASAEL, responsable du traitement.

Cookies

Vous êtes également informé que, lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

Pour toutes demandes ou suggestions, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site http://www.asael.fr/ et déclare expressément les accepter sans réserve.

Responsabilité

L’ASAEL attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu’il délivre via le site http://www.asael.fr/.
Toutefois, l’ASAEL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site, par lui-même ou par d’autres utilisateurs.

En conséquence, l’ASAEL ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existants sur ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Les liens présents sur le site http://www.asael.fr/ peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site de l’ASAEL.

Modifications des conditions générales d’utilisation

L’ASAEL se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Pour tout contact technique, merci de vous adresser à :

Association de sauvegarde et d’action éducative des Landes

11, boulevard Ferdinand de Candau
40000 Mont-de-Marsan
Tél : 05 58 46 75 50
Fax : 05 58 75 90 63